Dans une procédure de divorce, les enfants subissent généralement de plein fouet les effets et les conséquences de la procédure. Si l’on pense le plus souvent que l’on agit pour leur bien, bon nombre des […]
Pour une femme enceinte, la déclaration de sa grosse auprès des organismes sociaux lui permet d’ouvrir ses droits à des avantages socio-économiques. Pour sa bonne protection, elle doit toutefois l’effectuer dans le respect des échéances […]
Être enceinte en étant salariée de l’entreprise peut produire certains effets. Le code de travail annonce exceptionnellement des droits plus indispensables face à cette situation. Il prend le large concernant le contrat de travail, les […]
Le Code de la route définit à l’ensemble des règles spécifiques pour l’excès de vitesse. La loi prévoit une sanction particulière par rapport à cette faute d’imprudence. C’est l’une des causes majeures des accidents de […]
Le divorce et la séparation ainsi que les évènements qui les expliquent, nuisent à la prévisibilité et à la stabilité dont les gamins recherchent. Le divorce, accompagné du décès d’un membre de la famille, représente […]
Tous les couples peuvent divorcer un jour, quelle que soit sa situation. Il est possible également qu’une femme soit enceinte en plein divorce. Elle peut être enceinte de son mari ou de son nouveau copain […]
Posséder ou trafiquer de la drogue est un acte interdit par la loi et cela peut faire des objets d’accusation qui souvent sont punis par la loi. Les peines peuvent être une peine de prison, […]
Beaucoup de personnes, notamment des femmes souffrent actuellement de violence conjugale. Quelle que soit sa forme, cette dernière peut être caractérisée par un délit ou un crime. Voilà pourquoi l’auteur de la violence conjugale est […]
La protection sociale est un élément important dans la vie d’une personne. Non seulement, elle lui permettra de bénéficier de tous les soins nécessaires en cas de besoin. Mais elle lui permettra également de préparer […]
En raison de la pandémie de coronavirus, tous les hôpitaux réduisent le nombre de personnes qui viennent aux rendez-vous. Cela permet de limiter la propagation du virus, mais affecte les soins aux femmes enceintes. Mais […]
Julien Cailloux Avocat - 2021 - Mentions Légales