Avocat
  • Avocat
  • Divorce
  • Droit
  • Droit Immobilier
  • Droit Pénal
  • Droit Travail
    • Femme enceinte
  • Loi
  • Maltraitance
  • Me contacter
AccueilLoi

Loi

Loi

Le CBD : une substance legale dans de nombreux pays !

14/04/2022 Julien Cailloux

Dans la vie quotidienne, on vit dans un monde où le stress est omniprésent. Il est indispensable de gérer ce dernier pour rester en bonne santé et atteindre les objectifs au quotidien. Pour ce faire, […]

Loi

Interdiction de vendre du CBD : les effets sur le marché français

18/01/2022 Julien Cailloux

Le CBD est le cannabis légal. Mais en France, sa légalité est controversée. Même si le marché est florissant, le flou juridique a conduit à l’arrêté du 31 décembre 2021. La fleur et la feuille de […]

Loi

Est-il dangereux de conduire en prenant du CBD ?

12/11/2021 Julien Cailloux

En France, l’utilisation du CBD est désormais légale. Malgré cette légalité, la législation qui l’encadre est encore floue. Ce cadre amorphe suscite des inquiétudes quant à la possibilité que, malgré son effet thérapeutique, la consommation […]

Loi

Que dit la loi sur l’excès de vitesse ?

21/08/2021 Julien Cailloux

Le Code de la route définit à l’ensemble des règles spécifiques pour l’excès de vitesse. La loi prévoit une sanction particulière par rapport à cette faute d’imprudence. C’est l’une des causes majeures des accidents de […]

Loi

Est-il légal de cultiver du CBD en France ?

17/06/2021 Julien Cailloux

Si vous envisagez de vous lancer dans la culture du CBD et que vous habitez en France ou ayez l’intention de vous y rendre, il est essentiel de connaître les lois sur la culture du […]

Loi

La loi Châtel : mutuelle santé concernée et modalité de résiliation

30/09/2020 Julien Cailloux

Il s’agit de la loi n°2008-3 du 3 janvier 2008 portant le développement de la concurrence au service des consommateurs. Elle a été présentée par Luc Châtel, député de la Haute-Marne et membre de la […]

Loi

Les cinq principaux domaines de lois sur le droit de l’informatique

20/03/2020 Julien Cailloux

Le droit de l’informatique concerne et recoupe un certain nombre de domaines juridiques. Ils touchent à la conception et à l’utilisation des ordinateurs et des logiciels. Ils vont de la transmission de données via des […]

Loi

Comment bloquer le téléchargement illégal ?

03/11/2018 Julien Cailloux

Le téléchargement illégal est une violation de droits d’auteurs et est donc punissable par la loi. Bien qu’il existe plusieurs sites permettant un téléchargement légal, de nombreux internautes se tournent encore vers d’autres sites pour […]

Droit

Paix et sécurité internationale

06/05/2018 Julien Cailloux

Si auparavant, le domaine de l’homme s’arrêtait au personnel, familial, social ; aujourd’hui, depuis l’avènement de l’ONU, on vise grand en s’intéressant surtout à ce qui est mondial, international ou universel. C’est pourquoi si avant on […]

Loi

La loi de la défiscalisation Pinel

30/11/2017 Julien Cailloux

Selon la loi, tous les investissements réalisés entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2017 ne sont plus soumis à la défiscalisation Duflot. Durant cette période, il faudra se référer à la défiscalisation […]

Navigation des articles

1 2 »

Catégories

  • Avocat
  • Divorce
  • Droit
  • Droit Immobilier
  • Droit Pénal
  • Droit Travail
  • Femme enceinte
  • Loi
  • Maltraitance

Articles récents

  • Les conditions pour une procédure de divorce sans juge
  • Les obligations et les formalités à respecter pour la vente d’une voiture d’occasion
  • Pourquoi faire appel à un avocat en droit immobilier ?
  • Le CBD : une substance legale dans de nombreux pays !
  • Le droit des salariées enceintes dans un milieu de travail
  • Comment faire face au harcèlement en milieu professionnel ?
  • Loyers impayés : que prévoit la loi ?
  • Pour quels motifs demander une injonction d’éloignement ?
  • Quels sont les meilleurs avocats en droits de l’urbanisme à Paris ?
  • L’actualité sur le droit social des employés cas contacts

Julien Cailloux Avocat - 2022 - Mentions Légales