Droit 42 - Cailloux

Investir dans le vin : les régulations sur les transactions en ligne

25/03/2023 Julien Cailloux

Le vin, produit emblématique de la culture française, est devenu au fil du temps un investissement prisé et rentable. Avec l’essor du commerce en ligne, l’achat de vin en tant qu’investissement s’est également démocratisé. Cependant, […]

Les couvertures obligatoires pour l’assurance scooter

25/03/2023 Julien Cailloux

En tant que conducteur de scooter, vous devez souscrire à une assurance qui vous protège en cas d’accident ou de dommages causés à des tiers. Mais quelles sont les couvertures obligatoires pour l’assurance scooter ? […]

Droit des marques : les formalités à compléter pour la vente d’une marque

10/03/2023 Julien Cailloux

Après sa création et pendant toute son existence, une marque peut être vendue à un tiers. Vous venez d’ailleurs de prendre la décision de vendre la marque que vous avez créée. C’est une démarche qui […]

Le fonctionnement de la loi Pinel

24/01/2023 Julien Cailloux

Pour ceux qui souhaitent s’investir dans l’immobilier, la loi Pinel n’a plus de secret pour vous ? Sachez donc que la loi Pinel est active depuis 2015. Et vous pouvez bénéficier de ses avantages jusqu’au 31 […]

Croisière tour du monde : les droits des passagers en cas de retard et d’annulation

19/01/2023 Julien Cailloux

Voyager au bord d’un bateau de croisière est considéré comme l’un des moyens les plus appréciés pour découvrir le monde. Mais, si vous avez décidé de miser sur ce type de voyage, il est important […]

Investir dans le vin : une démarche de longue haleine

06/01/2023 Julien Cailloux

Il y a de plus en plus d’individus qui veulent investir dans les placements alternatifs. Cela se justifie par le fait que ces placements offrent un potentiel de rendement indépendant des marchés boursiers, mais aussi […]

L’aspect législatif des sacs à main et T-shirt de contrefaçon

20/12/2022 Julien Cailloux

Le droit intellectuel est d’une grande importance pour toute création dont le propriétaire souhaite profiter convenablement. Cela lui assure que quelqu’un usurpe ses droits et fasse de l’argent sur son travail sans qu’il n’en bénéficie. […]

Est-ce que l’assurance voyage est obligatoire depuis le covid ?

12/12/2022 Julien Cailloux

La découverte des pays étrangers, de leur culture et de leur mode de vie est une passion pour un grand nombre de personnes. Cependant, depuis la crise sanitaire, nombreux sont ceux qui sont refroidis par […]

Que signifie une urgence médicale ?

07/11/2022 Julien Cailloux

De nos jours, bon nombre de personnes se contentent d’utiliser leurs boîtes à pharmacie lorsqu’elles tombent malades. Il y a également celles qui contactent son médecin traitant pour demander conseil. En revanche, si votre état […]

Présentation générale du portage salarial

03/11/2022 Julien Cailloux

Depuis quelque temps, un bon nombre de travailleurs ont décidé de s’orienter vers le portage salarial. Cela dans le but de devenir freelances et d’éviter les contraintes d’un salarié classique. Mais, qu’est-ce que le portage […]